Énergie

Notre équipe en droit des énergies renouvelables est composée des avocats les plus spécialisés de la région en prestation de conseils juridiques aux promoteurs, entrepreneurs, producteurs d’électricité indépendants, services publics provinciaux, prêteurs et souscripteurs, ainsi qu’aux intervenants sur le marché de l’énergie. En outre, notre but est de faciliter leur navigation dans le régime en constante évolution de réglementation liée à l’autorisation, au développement, à la construction, au financement et à l’investissement dans le cadre de projets d’énergie renouvelable et propre. Nous conseillons à la fois les gouvernements et les promoteurs sur divers aspects du processus et des documents d’approvisionnement en ce qui a trait aux grands projets d’énergie renouvelable, de même que les parties à une entente de coentreprise.

Notre expérience porte notamment sur des projets d’énergie éolienne, solaire, biomasse, géothermique, nucléaire, hydraulique et, évidemment, puisque nous sommes un cabinet basé sur la côte est, marémotrice. Nous avons agi dans une multitude de dossiers portant sur les domaines suivants :

• Production et transport d’hydroélectricité
• Contrats d’achat d’électricité
• Processus d’interconnexion et accords d’exploitation
• Respect des exigences réglementaires et environnementales
• Baux fonciers pour permettre le développement d’installations d’énergie renouvelable
• Financement de projets
• Approvisionnement
• Structures fiscales
• Évaluations environnementales
• Captage, utilisation et stockage du carbone